a) sur le fondement de l’article 4.2 des statuts, tous pouvoirs sont donnés au Bureau Exécutif pour déterminer souverainement, au cas par cas, les modalités de la procédure d’admission qu’il entendra appliquer aux candidatures qui lui seront soumises et qui pourront aller jusqu’à l‘exigence de la fourniture, par la famille postulante, de la documentation généalogique complète, telle que prévue au paragraphe d, ci-après.
En revanche, lorsque cette procédure consiste en une simple vérification que la famille postulante figure bien dans les ouvrages recensant les familles nobles subsistantes, compte tenu de la multiplicité des cas exclusifs de toute transmission de titre ou de qualité nobiliaire (homonymie, filiation reconnue hors mariage, etc...), il est expressément convenu que cette admission n'est alors effectuée que sous la condition résolutoire d'avoir à fournir - à la moindre réquisition du Bureau Exécutif - la documentation généalogique complète sus-mentionnée. L'adhérent qui serait ainsi soumis à contrôle, disposera d'un délai maximum de 60 jours pour déférer à ladite réquisition et se mettre en conformité avec les articles : 1, 3.2, 3.3 et 4.1 des statuts. A l'issue de ce délai, faute d'avoir produit une documentation probante, l'adhérent défaillant sera radié des membres de l'Institution sans autre formalité que l'envoi d'un courrier de notification de ladite radiation.

b) Toute contestation de la famille impétrante relative au principe de noblesse daté sous lequel elle aura été admise devra -pour être entendu par le Bureau Exécutif- être étayée par la fourniture de la documentation généalogique spécifiée au paragraphe d ci-après.

c) Les titres et qualités nobiliaires sous lesquels la famille reçue sera admise dans l’Institution ne préjugeront pas, vis à vis de tiers, de ses droits à s’en prévaloir. L’Institution ne pourra donc, en aucun cas, être inquiétée sur ce sujet.

d) La documentation sus-mentionnée consiste en la production, - soit d’un certificat émané de l’organisation représentative de la noblesse du pays considéré (ANRB, CNI, ANF, etc.), - soit de l’acte officiel récognitif de noblesse (ou conférant le titre héréditaire) dont le postulant se prévaut, accompagné d’une généalogie agnatique étayée par les actes de naissance et mariage ayant valeur légale à l’époque et dans le pays où ils ont été établis; ces pièces - qui seront des originaux ou des copies intégrales certifiées conformes aux originaux par une autorité administrative légale (notaire, mairie, archives publiques, etc.) - devront établir un lien indiscutable entre le candidat et son aïeul titulaire de l’acte.

 

e) Sur le fondement dérogatoire de l’article 4.3 des statuts, le Bureau Exécutif pourra ponctuellement admettre en qualité de "Membres Associés", les familles dont les preuves de noblesse seront incomplètes, mais qu’il jugera dignes de siéger parmi la noblesse, dès lors que leur admission lui paraîtra utile à l’accomplissement des visées de l’Institution.

a) la résiliation unilatérale (article 5.1 et 5.2 des statuts)

En vertu de l'article 5.1 des statuts, l'adhérent dispose de la faculté de résilier unilatéralement et à tout moment son adhésion par la démission. Cependant, pour être prise en compte par l'Institution, celle-ci doit obligatoirement être formulée par écrit. Elle n'a, en revanche pas a être motivée.
Il résulte de l'application de l'article 5.2 des statuts, que l'admission dans l'Institution est conclue pour une durée de UN exercice social. A l'issue de chaque exercice social, l'adhérent, comme l'Institution se trouvent dégagés de tout engagement l'un envers l'autre (à l'exception du devoir de réserve et confidentialité prévus à l'article 7.d, ci-après). Chacune des parties est alors libre de décliner l'offre de renouvellement d'inscription qui lui serait faite par l'autre partie, sans avoir à motiver sa décision. La reconduction de l'admission dans l'Institution pour une nouvelle période d'UN exercice doit impérativement procéder d'une commune intention des parties, matérialisée par une "Demande de Réinscription" signée par l'adhérent sortant, (accompagnée d'un exemplaire des Statuts et du Règlement Intérieur signés par ses soins), et formellement acceptée par l'Institution. Il est rappelé que l'exercice social commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année civile qui suit.

 

b) la procédure administrative - "la radiation" (art. 5.3 des statuts) :
Le défaut de règlement de la cotisation annuelle entraîne la «radiation» par le Bureau Exécutif de l'adhérent défaillant qui intervient, «de facto», sans aucune espèce de formalité, 30 jours après l’envoi de l’appel de cotisation annuel de l’exercice à venir, resté sans effet. Tout paiement survenant postérieurement à ce délai, n’entraîne aucun droit de réintégration. Le Bureau Exécutif aura la faculté de repousser le paiement forclos et de refuser toute réintégration au retardataire. Cette radiation sera alors sans aucun recours. Le Bureau pourra, toutefois, surseoir à la radiation des membres qui établiront que des circonstances indépendantes de leur volonté les auront empêchés de régler leur cotisation.

 

c) la procédure disciplinaire - "l'exclusion" :(art. 5.4 des statuts)
Toute action imputable à un membre de l'Institution et susceptible de porter préjudice, intentionnellement ou non, à cette dernière, à certains de ses membres ou au corps social qu'elle défend (tels que par exemple : la propagation par un membre, de propos portants atteinte à l’honneur et à la considération de l’Institution, à certains de ses membres ou à la noblesse, un comportement social incompatible avec la noblesse ou portant atteinte à la dignité de la noblesse, l’incitation à la sécession ou à la sédition de membres de l’Institution, le non-respect des statuts ou du règlement intérieur de l’Institution, etc. ) conduira à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive. D'une manière générale, il y a faute disciplinaire chaque fois que le comportement d'un membre entrave le bon fonctionnement de l'Institution ou porte atteinte à sa considération. Ces sanctions sont prononcées par une "Commission disciplinaire" dont la composition et les modalités de fonctionnement sont régies par l'article 11, ci-après.

d) le décès.

a) Pour mener à bonne fin la politique qu'il détermine, le Président peut, en application de l'article 7 des statuts, constituer un "Bureau Exécutif", composé de collaborateurs (Trésorier, Chancelier, Conseillers à la Présidence, etc.) destinés à l'épauler dans son action.

 

b) De même, pour la mise en oeuvre des moyens d'action de l'Institution prévue par les articles 2.1, 2.2, 2.3, 2.4, 2.5, 2.6, 2.7 et 2.8 des statuts, la Présidence peut créer toutes structures opérationnelles de stricte exécution (Commissions, Délégations, etc...) qui lui paraîtront utiles.

 

c) Les charges des membres composants lesdites instances (Bureau, Commissions, Délégations...) sont conférées par la Présidence, parmi les adhérents de son choix, à quel que titre qu'ils soient affiliés à l'Institution (membres Dignitaires, Donateurs, Titulaires, Associés, Honoraires), pourvu qu'ils soient âgés au minimum de 25 ans et qu'ils y soient candidats. Les charges ainsi conférées sont toujours bénévoles. Les récipiendaires ne peuvent donc obtenir aucune rétribution à raison des attributions qui leurs sont confiées. La charge conférée prend fin sur renonciation expresse et écrite de l'intéressé ou sur révocation ad nutum par la Présidence. Dans l'exercice de la charge qui lui est confiée, l'intéressé ne peut engager d'une quelconque manière l'Institution. L'Institution n'est valablement engagée que par le seing et le sceau de la Présidence.

 

d) Confidentialité, Devoir de réserve
Tout membre nommé suivant les dispositions des paragraphes a) et b) ci-dessus est astreint au "secret professionnel" et à l'obligation de "discrétion professionnelle". Nul ne pourra donc faire état des documents de l'Institution, des circonstances et des motivations de leurs réalisations. Il en est de même des faits et informations «internes», dont ils auront pu avoir connaissance en raison de leur fonction, qui ne peuvent être divulgués à l'extérieur. Tout membre investi d'une "charge" par la Présidence se doit de faire preuve - "es qualité" - d'une totale réserve à l'endroit de l'institution et de sa politique générale. Le manque de correction, le dénigrement verbal ou écrit, les protestations ou les critiques publiques de nature à compromettre le bon fonctionnement de l'Institution et ou de nature à créer un climat nuisible à l'efficacité de son administration seront considérés comme une faute lourde justifiant la révocation immédiate de la fonction confiée et la saisine de la Commission Disciplinaire à des fins d'exclusion de l'Institution.

a) pour les membres "Dignitaires" : Princes et Princesses : sauf pour les membres des maisons actuellement régnantes, les candidats doivent fournir; - soit la copie certifiée conforme de l'acte délivrant la dignité princière accompagné de la documentation prévue à l'article 5 d ci-avant, - soit un certificat, dans le même sens, émané de l'instance gouvernementale ayant délivré le titre ou, à défaut, de l'organisation représentative de la noblesse du pays émetteur du titre (ANRB, CNI, ANF, etc...). Tous les membres de la maison princière sont éligibles indépendamment du "chef de nom et d'armes". Aucune condition d'ancienneté de la noblesse n'est requise.

 

Ducs et Duchesses : les candidats doivent fournir : - soit la copie certifiée conforme de l'acte délivrant le titre ducal accompagné de la documentation prévue à l'article 5 d ci-avant, - soit un certificat, dans le même sens, émané de l'instance gouvernementale ayant délivré le titre ou, à défaut, de l'organisation représentative de la noblesse du pays émetteur du titre (ANRB, CNI, ANF, etc...). Seuls sont éligibles le "chef de nom et d'armes" ou son épouse. Aucune condition d'ancienneté de la noblesse n'est requise.

b) pour les membres 'Donateurs" : Les candidats doivent fournir - soit la copie certifiée conforme d'un acte récognitif de noblesse accompagné de la documentation prévue à l'article 5 d ci-avant, - soit un certificat, dans le même sens, émané de l'instance gouvernementale ayant conféré la noblesse ou, à défaut, de l'organisation représentative de la noblesse du pays émetteur du titre (ANRB, CNI, ANF, etc...). Aucune condition de titulature ou d'ancienneté de la noblesse n'est requise. L'abandon du statut de membre «Donateur» entraîne la révocation immédiate du Conseil.

c) pour les membres 'Titulaires" : Les candidats doivent fournir - soit la copie certifiée conforme d'un acte récognitif de noblesse accompagné de la documentation prévue l'article 5 d ci-avant, - soit un certificat, dans le même sens, émané de l'instance gouvernementale ayant conféré la noblesse ou, à défaut, de l'organisation représentative de la noblesse du pays émetteur du titre (ANRB, CNI, ANF, etc...). Ne sont éligibles dans cette catégorie que les «chefs de nom et d’armes» d’un titre européen hormis - ceux d’écuyer et de chevalier - et qui prouvent au moins 200 ans de noblesse. Les membres «Titulaires» qui ne remplissent pas les présentes conditions de titulature et d‘ancienneté de la noblesse prouvée, peuvent néanmoins accéder à l‘éligibilité en optant pour le statut des membres «Donateurs» (art. 8 b ci-dessus).

 

d) Lorsque la preuve nobiliaire est considérée comme complète par le Bureau Exécutif, la candidature reçue est soumise au Conseil d'Administration qui l'adopte ou pas, à la majorité simple. Si la candidature est adoptée, l'Administrateur est nommé à titre provisoire, en attendant la plus prochaine Assemblée Générale qui valide ou pas son mandat. L'invalidation de cette nomination provisoire par l'Assemblée Générale, entraîne la révocation de l'Administrateur.

a) Composition et nomination : La Commission se compose de trois à six membres (un Président et jusqu'à cinq conseillers) choisis en raison de leur compétence générale et de leur engagement, parmi des personnalités offrant toutes garanties d’indépendances. Le Président du Comité d'Éthique est nommé par la Présidence de l'Institution. Les membres du Comité, sont nommés et révoqués par la Présidence de l'Institution sur proposition du Président du Comité d'Éthique. Les modalités de nomination, révocation, etc... sont régies par l'article 7 c.ci-avant.

 

c)-Garantie d'indépendance des conseillers : Les fonctions de Conseiller membre du Comité d'Éthique sont incompatibles avec :
- l'existence d'un lien contractuel, avec l'Institution Saint Georges pour la Noblesse, autre que celui résultant de son adhésion,
- avec l'appartenance à une autre association poursuivant des buts similaires, voisins, connexes ou complémentaires,
- avec l'exercice de toute fonction ou emploi relevant de l'autorité de l'État.

 

d) Fonctionnement du Comité : Le Comité d'Éthique se réuni à l'instigation de son Président qui mène et organise les débats. Le Comité délibère à huis clos. Il formule des avis motivés par écrit, signés de son Président. Le Comité doit rendre son rapport dans le délai déterminé, d'un commun accord entre la Présidence de l'Institution et le Président du Comité, sans que ce délai ne puisse excéder la date de clôture de l'exercice alors en cours. La Présidence de l'Institution n'est pas liée par les avis qui lui sont rendus.

a) Composition de la Commission : La Commission se compose d'un à trois membres (un Président et jusqu'à deux assesseurs), choisis en raison de leurs compétences juridiques et déontologiques. Les membres de la Commission, ainsi que leur Président sont nommés par le Président de l'Institution. Les membres de la Commission ne peuvent être liés à l'Institution par un lien contractuel autre que celui résultant de leur adhésion. Les modalités de nomination, révocation, etc... sont régies par l'article 7 c.ci-avant.

 

b) Saisine de la Commission : Les poursuites disciplinaires devant la Commission sont engagées par le Président de l'Institution, agissant de sa propre initiative ou à la suite d’une plainte émanée de tout organe ou adhérent de l'Institution ou de tiers entretenant avec l'Institution des relations de partenariat ou de collaboration. En cas de plainte, le Président de l'Institution informe le plaignant des suites qu’il entend donner à la plainte. Il peut, soit saisir la Commission disciplinaire, soit refuser la saisine de la Commission et rejeter la plainte. Les décisions de rejet, émanées du Président de l'Institution, sont motivées. Ces décisions sont notifiées au plaignant par lettre recommandée avec avis de réception. La plainte abusive ou mal fondée est susceptible d’entraîner des sanctions ultérieures à l’encontre de son auteur dès lors que celui-ci relève de l’autorité disciplinaire de l'Institution. Parallèlement à la saisine de la Commission, le Président de l'Institution conserve la faculté de saisir, suivant le cas, la juridiction civile ou pénale. L'action disciplinaire sera autonome de l'action judiciaire et la Commission ne sera pas liée par une décision de justice.

c) Convocation de l'intéressé et moyens de défense : L'adhérent poursuivit est convoqué par le Président de la Commission disciplinaire, moyennant l’envoi d’un document énonçant les griefs retenus, sous forme d'une lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre moyen permettant de faire la preuve de sa réception par le destinataire telle que lettre remise en main propre contre décharge, télécopie ou mail avec retour d’accusé de réception, quinze jours au moins avant la date de la séance. Ladite convocation indique à l'intéressé ses droits tels qu'ils sont définis au présent article. Le fait de ne pas déferrer à ladite convocation entraînera l’exclusion définitive sans avoir fait valoir de moyens de défense. L'adhérent poursuivit, peut être assisté par une personne de son choix appartenant à l'Institution. La représentation n'est possible que par voie d'avocat. L'intéressé ou son défenseur peut consulter, avant la séance, l'intégralité du dossier. Il peut demander que soient entendues les personnes de son choix, dont il communique le nom au moins huit jours avant la réunion de la Commission disciplinaire. Le président de cette dernière peut refuser les demandes d'audition.

 

d) Renvoi de l'affaire : Sauf cas de force majeure, le report de l'affaire ne peut être demandé qu'une seule fois, 15 (quinze) jours au moins avant la date de la séance. La durée de ce report ne peut excéder 30 (trente) jours.

 

e) Fonctionnement : La procédure devant la Commission est, suivant l'importance de l'affaire et au choix de son Président, orale, écrite ou les deux à la fois. Lorsque la commission comprend plusieurs membres, en cas de partage égal des voix, la voix de son Président est prépondérante. Les fonctions de secrétaire de séance sont assurées par une personne désignée par la Commission sur proposition de son Président et qui peut être choisie en dehors des membres de ladite Commission. Les membres de la Commission et le secrétaire de séance sont astreints à une obligation de confidentialité pour les faits, actes et informations dont ils ont pu avoir connaissance en raison de leurs fonctions. Toute infraction à cette disposition entraîne la cessation des pouvoirs du membre de la Commission ou du secrétaire de séance. Les membres de la Commission ne peuvent prendre part aux délibérations lorsqu'ils ont un intérêt direct à l'affaire. La Commission disciplinaire peut entendre toute personne dont l'audition lui paraît utile. Si une telle audition est décidée, le président en informe l'intéressé avant la séance. L'intéressé et, le cas échéant, ses défenseurs, sont invités à prendre la parole en dernier.  La Commission disciplinaire délibère à huis clos, hors de la présence de l'intéressé, de son éventuel défenseur, des personnes entendues à l'audience. Elle statue par une décision motivée. La décision est signée par le président et le secrétaire. Pour être exécutoire, elle doit être revêtue de la signature du Président de l'institution. Elle est alors, aussitôt notifiée suivant les mêmes modalités que définies au § c, ci-dessus.  La Commission disciplinaire doit se prononcer dans un délai de trois mois à compter de l'engagement des poursuites disciplinaires. Lorsque la séance a été reportée en application du § d, ci-avant, le délai mentionné à l'alinéa précédent est prolongé d'une durée égale à celle du report.

 

f) Autorité de la chose jugée : La Commission statue en premier et dernier ressort. Ses décisions sont sans autre recours.

 

g) Les sanctions disciplinaires : Les sanctions applicables par la Commission disciplinaire, sont :

1) L’avertissement,
2) Le blâme, 
3) L’exclusion temporaire,
4) L’exclusion définitive.

La Commission disciplinaire fixe la date d’entrée en vigueur des sanctions et ses modalités d’exécution. Les sanctions, autres que l’avertissement et le blâme, peuvent, lorsqu’elles sont prononcées à titre de première sanction, être assorties en tout ou partie d'un sursis. La sanction assortie d'un sursis est réputée non avenue si, dans un délai de trois ans après son prononcé, l'intéressé n'a fait l'objet d'aucune nouvelle sanction. Toute nouvelle sanction pendant ce délai emporte révocation du sursis. Le Président de l'Institution peut, à titre conservatoire, suspendre immédiatement un adhérent de ses activités et/ou fonctions dans l’attente du jugement de la Commission.

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