Pas de données à l'heure actuelle.

La noblesse allemande est regroupée dans la «Vereinigung der Deutschen Adelsverbände(VdDA)» (Association de la noblesse Allemande). L’ouvrage recensant la noblesse allemande qui fait autorité est le «Genealogisches Handbuch des Adels» , édité par C.A Starke Verlag, Frankfurter Strasse 51, D-65549 Limburg a. d. Lahn

 

 

Lors de la proclamation de la république, le 12 novembre 1918, le gouvernement mit immédiatement en chantier une loi abolitive qui fut promulguée, le 3 avril 1919. Non seulement, celle-ci, supprimait la noblesse et autres distinctions honorifiques de tout citoyen autrichien (article 1 er) , mais, assortissait en outre, de sanctions pénales, le port de tout titre ou qualification nobiliaire (article 2 ème). Ces dispositions ont été intégrées à la nouvelle constitution, dès 1920, fondant l’article 149, § 1. C’est la situation qui prévaut encore, de nos jours, en Autriche. Non seulement la noblesse y est abolie, mais elle y est, en outre, rigoureusement interdite. L’interdiction s’étend même à la particule «von», (alors même qu‘elle serait purement patronymique), qui doit être remplacée par un trait d’union ! Et l’on cite encore, l’exemple du célèbre chef d'orchestre autrichien Herbert von Karajan, auquel l’administration entendait interdire tout concert en Autriche dès lors qu’il ne renoncerait pas à l’utilisation du «von» sur ses affiches. Pour être complet, rappelons l‘article 60 § 3 de la constitution qui déchoit les membres des maisons -ayant régné sur l’Autriche- des droits civiques les plus élémentaires permettant à tout citoyen autrichien d’être candidat à l’élection présidentielle.

En 1914, juste avant le début de la Première Guerre mondiale fut créée une association nobiliaire sous le nom de "Vereinigung katholischer Edelleute in Österreich" (VkEÖ). Cette association qui débuta véritablement ses activités en 1920, (donc après l'abolition de la noblesse en Autriche) ne fut réellement interdite que lors de l'Anschluss en 1938. L'interdiction prévue par la Constitution ne fut, en effet, strictement appliquée que par les Nazis, car nombreux étaient les membres de cette association à soutenir les Habsbourg, en particulier le Chef de cette illustre Maison qui était un adversaire déclaré de Hitler et de son régime. Celle-ci perdura bien au-delà de la fin de la seconde guerre mondiale, puisque depuis cette date, il n’existait plus d’association représentative de la noblesse en Autriche. Ce n'est qu'à force d'opiniatreté que la noblesse autrichienne a finalement réussi, en 2005, à créer une association sous le nom de "Vereinigung der Edelleute in Österreich (V.E.Ö.). Création qu'elle doit néanmoins défendre "bec et ongles". En effet, il y a peu, sous la pression de l'opposition social-démocrate, le ministère de l'intérieur a failli interdire cette association en invoquant sa non-conformité avec le droit autrichien. Le V.E.Ö. a pu démontrer qu'une telle interdiction violerait les droits fondamentaux de tout groupe social à se réunir en association. Pour l'heure ledit ministère a abandonné la procédure... A suivre ! Outre le V.E.Ö , la population noble d'Autriche se répartie dans des organisations, qui sans être purement nobiliaires, n’en sont pas moins traditionnellement des «foyers de noblesse». Tel est le cas de l’Ordre Souverain de Malte en Autriche qui compte près de 300 nobles sur les 420 Chevaliers et Dames qui le composent. On mentionnera aussi, le Jockey Club d’Autriche, dont 60% des 195 membres sont nobles, ainsi que le «Club de Saint Jean» qui, sans être officiellement une association nobiliaire, n’entretient pas moins des rapports avec les associations nobles d’Europe par le truchement de la CILANE, et dont plus de 500 de ces 760 membres relèvent de la noblesse. Enfin, citons le «Cercle de la Noblesse Tyrolienne», une association régionale concernant une province dont une bonne part ne relève plus de l’Autriche.

 

 

La Constitution belge de 1970, révisée le 17 février 1994, par son article 113 donne au Roi la faculté de conférer la noblesse sans toutefois y attacher un quelconque privilège. La noblesse est donc une institution de droit public et les anoblissements, ainsi que les reconnaissances de noblesse ou de titres, sont gérés par «Service de la Noblesse» relevant du Ministère des Affaires Étrangères. La noblesse belge actuelle est composée d’environ 1.300 familles (dont 400 d’ancien régime) parmi lesquelles on distingue, 9 familles princières, 5 ducales, 10 marquis, 85 comtes, 317 barons, le reste étant composé de «Jonkheer» («écuyer»). L’effectif global de la noblesse représente près de 20.000 personnes, soit environ 0,19% de l‘ensemble de la population belge.

La noblesse est regroupée au sein de l’«Association de la Noblesse du Royaume de Belgique» (ANRB), association de droit privé créée en 1936 qui, avec 14.500 membres est l’organisation nobiliaire la plus importante d’Europe. Le catalogue de la noblesse belge est l’«Etat Présent de la Noblesse du Royaume de Belgique» , (43 avenue du Général de Gaule, B - 1050 Bruxelles), dont 2 volumes paraissent chaque année (l‘ensemble de la noblesse belge représentant environ 36 volumes).

 

 

La constitution de 1960, article 11, alinéa 1° prévoit qu’aucun citoyen chypriote ne pourra recevoir, utiliser ou jouir d’un quelconque titre de noblesse, ou distinction sociale. Le 2° alinéa précisant qu’aucun titre de noblesse ne pourra être conféré ou reconnu par l’état. Ni les titres, ni la noblesse n'ont donc la moindre existence légale à Chypre. Du reste, l'île ayant été, de tout temps et jusqu'en 1960, sous domination étrangère (Venise, Turquie, Grèce), il n'existe pas de "noblesse chypriote". Les chypriotes gratifiés d'un titre ou anobli, l'on été par les puissances étrangères précitées et relèvent donc de celles-ci.

 

La constitution du 5 juin 1953, révisée en 1992, prévoit en section 83 que tous les privilèges qui étaient attachés par la loi à la noblesse : titres, rangs, etc… sont abolis.

 

Depuis la constitution de 1958, la noblesse titrée possède un statut légal de droit public. En revanche, la noblesse non titrée, n‘a plus de statut légal depuis la constitution de 1837. Le Roi dispose d’un pouvoir d’anoblissement, qu’il utilise périodiquement, en décernant des titres viagers ou héréditaires. Ainsi, l’ancien premier ministre (1976-1981) Adolfo Suarez Gonzalez a été créé duc, le musicien Andres Ségovia et le peintre Salvator Dali ont été fait marquis. L’effectif actuel de la noblesse n’est pas connu. Tout au plus, sait-on qu’au début du XIX° siècle, la noblesse recensait près de 400.000 personnes (en ne comptant que les adultes mâles !!!) sur une population totale de 10.000.000 d’espagnols ! Cette inflation nobiliaire, explique, peut être pourquoi, seule la noblesse titrée est aujourd'hui reconnue !

L’organisation de la noblesse en Espagne :

Il existe en Espagne de nombreux clubs et associations de noblesse destinés, notamment, à palier l’inexistence de reconnaissance légale de la noblesse non titrée. La plus représentative, au plan national est l’ «Asociación de Hidalgos a Fuero de España» , créée en 1954.

 

 

 La Finlande est la seule république d‘Europe à reconnaître sa noblesse nationale qui dispose, ainsi, d’un statut constitutionnel et légal. Celle-ci ne joue aucun rôle politique et ne dispose pas de privilèges particuliers en dehors de dispositions spécifiques à l'entretien de son palais et de ses collections.

La noblesse finlandaise comprend 190 familles, parmi lesquelles on distingue : 4 familles comtales, 25 barons, et 119 familles non titrées. L’ensemble représente une population noble d’approximativement 6.000 personnes dont 15% environ réside à l’étranger. La noblesse représente 0.11% de la population finlandaise. Elle est regroupée dans une institution la «Ritarihuone» (la «Maison de la Noblesse Finlandaise») créée en 1917 et basée à Helsinki.

 

 

L’abolition de la noblesse en France résulte d’un corpus de textes dont les principaux sont les décrets des 4-6, 7-8, 11 août 1789, des 5-7 novembre 1789 et du 23 juin 1790. Le premier empire créa des titres «impériaux». La restauration, par l’article 71 de la charte du 4 juin 1814, disposa : «la noblesse ancienne reprend ses titres, la nouvelle conserve les siens». Et à partir de la révolution de 1830, les souverains ne confèreront plus de «noblesse simple», ne créant que des titres sans noblesse attachée. Le décret des 24-27 janvier 1852 qui rétablit les titres, n’a jamais été abrogé et dans l’état actuel des textes, rien n’empêcherait la république de conférer des titres, pourvu - qu’en application de l’article 2 de la constitution (qui prohibe toute notion d’origine ou de race) - ils soient sans noblesse attachée. Bien que cette prérogative ait été écartée par décision présidentielle du 10 mai 1875, confirmée par une décision gouvernementale en date du 14 décembre 1906 indiquant qu’il ne serait plus à l’avenir «ni créé de titres nouveaux, ni autorisé le port de titres étrangers» , elle demeure applicable; comme le prouve la décision du général de Gaulle du 24 août 1961, autorisant Mr de Levis-Mirepoix à porter en France le titre espagnol de duc de San Fernado-Luis. La noblesse - contrairement aux titres «nobiliaires» - n’est donc pas reconnue en France. En revanche et concernant les titres, tout successeur d’un chef de nom et d’armes décédé peut se faire inscrire sur les registre du Sceau de France tenu par le Ministère de la Justice, cela en vertu de l’article 14 du décret du 4 mai 1809 (toujours en vigueur). Le titre ainsi «autorisé», pourra être, alors, reporté sur les registres de l’état civil, mais comme simple «accessoire du nom». Chaque année, 3 à 5 familles - seulement - sollicitent cette «autorisation» qui est viagère et doit donc, être effectuée par chaque nouveau successeur au titre! La "noblesse subsistante" représente en France 3.059 familles, dont 2.678 d'ancien régime et 381 du XIX° siècle, dans lesquelles on distingue : 27 ducs, 135 marquis, 167 comtes, 35 vicomtes, 304 barons, le reste des familles n'étant pas titrées. A noter que 73% de ces 668 titres ont été conférés au XIX° siècle. L'effectif global de la noblesse subsistante est d’environ 40.000 personnes, soit autour de 0,06% de l‘ensemble de la population française.

L’organisation de la noblesse en France :

Plus de la moitié des familles de la noblesse française (2.335 à fin 2002) ont, au moins, un représentant à L’«Association d’entraide de la Noblesse Française» (A.N.F.), pour un total d'environ 6.000 membres. L'ANF, fondée en 1932, a été reconnue d’utilité publique par décret du 29 juillet 1967. L’ouvrage recensant la noblesse française faisant autorité est le : «Catalogue de la Noblesse Française» , 2002, de Régis Valette, publié en 1 volume (50 € ) , aux Éditions Robert Laffont , 24 avenue Marceau, 75008 Paris.

 

La Grande Bretagne est régie par une constitution non écrite, basée sur quelques lois fondamentales (Statue Law, Common Law) et sur la coutume. La noblesse est une institution d’état et dispose de privilèges anecdotiques (droit sur les pylônes télégraphiques, etc.…) et joue un rôle politique par l’intermédiaire de la Chambre des Lords, à laquelle, une partie d’entre elle, siège. Mais les prérogatives dont elle disposait naguère, ont périodiquement été réduites (1911, 1949) et la Chambre des Lords n’a pratiquement plus aujourd’hui qu’un rôle consultatif. Son existence même est menacée, des voix s’élevant pour qu'elle soit remplacée par une chambre élue. Le monarque confère la noblesse, qu’elle soit viagère ou héréditaire. Dans le corps de la noblesse, on distingue : 29 ducs (dont 5 ducs royaux), 34 marquis, 199 comtes, 124 vicomtes et 496 barons, le reste étant non titrée.

L’organisation de la noblesse en Grande Bretagne :

La noblesse britannique est regroupée dans l‘ «Association for Armenigerous Families of Great Britain». L’ouvrage recensant la noblesse britannique faisant autorité est le : «Burke’s Peerage, Baronetage and Knightage», 2004, publié en 3 volumes (415 £), chez Burke’s Peerage and Gentry (UK) Ltd. Millenium Court, Stokesley, North Yorkshire, TS9 5JZ. Pour être complet, précisons qu’il existe également le «Debrett’s Peerage and Baronnage» , 2003, (275 £) publié par Debrett’s Peerage Ltd. Brunel House, 55-57 North Wharf Road, London W2 1LA.

 

La constitution du 11 juin 1975, partie II,  article 4, § 7, stipule qu’aucun titre de noblesse ou de distinction ne pourra être décerné ou reconnu aux citoyens héllènes.

 

La constitution du 20 août 1949, révisée en 1989 ainsi que l’acte LIX de 1997, chapitre III, prévoit que le président peut conférer et autoriser l’usage des titres, ordres, distinctions et décorations spécifiés par la Loi.

 

 

La constitution du 1er juillet 1937, révisée le 23 mars 1990, art 40, alinéa 2.1 et 2.2 prévoit que l’état ne pourra pas conférer de titre de noblesse et qu’aucun titre de noblesse ou d’honneur ne pourra être accepté par un citoyen irlandais sans l’accord préalable du gouvernement.

 

 

La constitution du 22 décembre 1947, effective le 1 er janvier 1948, partie III, article XIV, prévoit que la noblesse n’est pas reconnue par la République. En revanche les prédicats nobiliaires qui existaient avant le 28 octobre 1922, peuvent être utilisés comme accessoires du nom propre. La situation générale de la noblesse est donc sur le plan légal, sensiblement la même qu'en France, quoique plus souple. En revanche, sur le plan social, elle n'est aucunement comparable, puisque tous les titres sont utilisés, tant dans la conversation, que dans la correspondance, y compris même par les membres de l'administration républicaine ! La noblesse italienne subsistante comprend environ 2.500 familles, pour un effectif global d'environ 33.000 personnes, soit environ 0,06% de la population italienne.

L'organisation de la noblesse en Italie :

La Noblesse italienne est regroupée dans le «Corpo della Nobilità Italiano». En dehors des publications propres à cette association, l’ouvrage de référence listant la noblesse italienne est le : «Libro d’Oro della Nobilità Italiana» , édition 2000 - 2004, en 2 volumes (200  €),   publié par le Collegio Araldico, 16 via Santa Maria dell’anima, 00186 Roma.

 

 

 

 

LITUANIE  (République)

 

 

 

La constitution de 1868 révisée à de nombreuses reprises jusqu’en 1979, fait du Grand Duc, le chef de l’état. A ce titre, il exerce le pouvoir exécutif et participe au pouvoir judiciaire. Il put conférer des titres de noblesse sans privilège attaché. La taille du pays, sa relative jeunesse (indépendant en 1867), fait que la noblesse luxembourgeoise ne représente - tout au plus - que quelques dizaines d’individus. Il n’existe pas d’organisation représentative.

 

 

La constitution de 1969 révisée en 1974, 1987 et 1989... données en cours de collecte.

 

 

 

L’invasion soviétique de 1945, a dispersé dans le monde la quasi totalité des membres de la noblesse des pays baltes. Cette diaspora s’est regroupée dans la «Baltische-Ritterschaften» (Corporation des noblesses baltes) basée au château de Moehnscheiol près de Kassel en Allemagne. Composée de 4 associations (Noblesse d’Estonie, Noblesse de Livonie, Noblesse de Courlande et Noblesse de Oesel), elle regroupe environ 2.000 membres. Le «Estländische Ritterschaft» (Association de la Noblesse Estonienne) recense, pour sa part 179 familles subsistantes. Les constitutions libérales de 1992 et la récente entrée des pays baltes dans la Communauté Européenne, ne semble pas avoir eu d’effet notable sur ces familles installées de longue date à l’étranger.

 

 

Bien qu’il n’y ait plus eu d’anoblissement aux Pays Bas depuis 1939, l’article 74 de la constitution permettait au Roi de conférer la noblesse. En 1983, cette prérogative royale fut maintenue pour devenir l’article XXV de la nouvelle constitution. Cependant, la loi du 1 er août 1994 tout en fixant le statut légal de la noblesse, a supprimé le pouvoir d‘anoblissement du Roi. La population noble des Pays Bas est de 329 familles (dont près de 50 sans mâle subsistant), soit environ 10.000 personnes. Elle représente environ 0,06% de l’ensemble de la population hollandaise.

La noblesse néerlandaise s’est unie dans le «Nederlandse Adelsvereniging» (NAV) qui comprend environ 1.200 membres et qui a pour objet, de fortifier la place de la noblesse dans la société. Le catalogue de la noblesse des Pays Bas est le «Nederland’s Adelsboek»

 

La constitution du 17 mars 1921 article 96 stipule que la république ne reconnaît aucun privilège, armoiries, titres de noblesse et que les citoyens polonais ne peuvent accepter aucun titre étranger sans l’autorisation du président de la république. Les constitutions de 1935, 1952 et 1997 ignorant le sujet, il semble que ce soit les dispositions de 1921 qui s’appliquent, sachant quelles ont été nuancées par une loi de 1956 permettant aux polonais d’ajouter à leur nom de famille un prédicat nobiliaire.

L’organisation de la noblesse en Pologne :

Avec l’effondrement des régimes communistes à l’est et l’avènement de régimes démocratiques, la noblesse polonaise a commencé à se structurer au sein d’une association la «Zwiazek Szlachty Polskiej» , association de la noblesse polonaise créée en 1995 et qui regroupe environ 200 familles.

 

 

Saint Marin est la plus ancienne république libre du monde. Enclavée en territoire italien, juchée sur le mont Titano à un jet de pierre de Rimini, elle est parvenue à traverser 17 siècles d'existence en conservant une totale indépendance. Sa constitution daterait du XV° siècle et prévoit une assemblée législative (le "Grand Conseil") de 60 membres élus au suffrage universel, ainsi qu'un exécutif composé, conjointement d'une assemblée de 10 membres nommés (le "Conseil d'État") et de deux Capitaines Régents élus pour 6 mois. En vertu d'une loi du 30 septembre 1930, la République confère prédicats et titres, héréditaires ou viagers, tels ceux de duc, marquis, comte, baron et patricien. Ces titres, qui sont "assis" sur des lieux déterminés du territoire San Marinais (61km2), ne peuvent être conférés qu'à des étrangers et en aucun cas aux citoyens de la république (28.119 habitants, en 2003). La noblesse a donc un statut constitutionnel et représente, en 2001, un effectif de 77 familles, majoritairement italiennes. Quoique l'on y note, près d'une dizaine de familles françaises (de Ballet, Deville, Fauche, de Gontaut-Biron, de La Houssaye, Pastre, de Mortemart de Boisse, de Sopron...), quelques familles belges, anglaises et même russes ou polonaises.

L'organisation de la noblesse San Marinaise :

La noblesse San Marinaise est regroupée dans le "Corpo della Nobiltà Sammarinese", dont les familles membres peuvent être inscrites au "Libro d'Oro della Nobilità Italiana".

 

Depuis la fin du moyen-âge, les papes ont décerné des titres nobiliaires. Ces titres qui incluent ceux de prince, duc, marquis, comte, baron ou «noble» ne furent abolis que durant l‘occupation française napoléonienne. Ils ont été rétablis dès le 6 juillet 1816 et les papes ont continué à décerner des titres nobiliaires, même après la confiscation des Etats Pontificaux par le Royaume d’Italie en 1870. Par les accords de Latran en 1929, le gouvernement italien a reconnu et confirmé le pouvoir des Papes a conférer des titres nobiliaires, et par l‘article 42 du Concordat annexé à ces accords, s‘est engagé à enregistrer et homologuer comme «titres italiens» tous les titres déjà conférés, ou qui le seraient à l‘avenir, par les Souverains Pontifes. Lors de l’abolition de la noblesse par la république italienne en 1948, la question du sort de la «noblesse romaine» s’est posé. Or, l’article 7 de la constitution de la république italienne admet la validité du Concordat qui, lui, reconnaît les titres «romains». Le Conseil d’état italien a tranché le 19 juin 1969 en déclarant que, même en l’absence d’autorisation gouvernementale, le port des titres «romains» est parfaitement licite. Bien que le Saint Siège n’ait pas abolie sa noblesse, le dernier Pape a avoir conféré des titres est Pie XII. Jean XXIII en confirma quelques autres. Mais, plus aucun n’a été décerné par Paul VI, Jean-Paul I et Jean-Paul II. Contrairement à une idée très répandue, de tous les monarques d‘Occident, les Souverains Pontifes, sont ceux qui ont décerné le moins de titres nobiliaires. De 1800 à nos jours, moins de 500 titres héréditaires ont été conférés par les Souverains Pontifes sur l’ensemble de la planète. A titre de comparaison, les seuls souverains français, en ont distribué ou régularisé près de 5.000 sur la même période ! Bien que l’on ne dispose pas d’estimations sur l’effectif de la noblesse romaine à l’échelon planétaire, on peut l’évaluer à près de 500 familles subsistantes, dont environ 100 familles françaises, l’ensemble représentant approximativement 5.000 à 6.000 personnes.

En Italie, et compte tenu de ce qui précède, la noblesse romaine est regroupée et assimilée à la noblesse italienne au sein du «Corpo della Nobilità Italiana» (Corps de la Noblesse Italienne). En France et en Belgique, elle se regroupe au sein de la «Réunion de la Noblesse Pontificale» dont le siège est à Paris.

 

 

 

Pas de données à l'heure actuelle.

 

 

 

 

En Suède, la noblesse était jusqu’en 2003 une institution de droit public. Selon la constitution de 1975 (qui a remplacé celle de 1802), le Roi dispose d’un pouvoir d’anoblissement, bien que cette prérogative n’est plus été utilisée depuis 1902. Cependant, une loi adoptée par le parlement le 11 avril 2003 et entrée en vigueur le 1er juillet 2003, tout en supprimant des «privilèges» désuets et acquis depuis des décennies par l’ensemble de la population suédoise (droit d’émigrer librement, d’exercer une profession artistique, d’être commerçant ou d’employer des artisans), a modifié le Règlement de l’Ordre de la noblesse , datant de 1866. Jusqu’alors le gouvernement, convoquait les assemblée de la noblesse et fixait le montant de l’impôt spécifique que chaque noble majeur devait régler chaque année pour l’entretien de la «Maison de la Noblesse». Ces attributions gouvernementales étant supprimées, l’Ordre de la noblesse est donc désormais autonome et sa gestion relève du droit privé. Aujourd’hui, la noblesse suédoise représente environ 600 familles nobles, parmi lesquelles 45 comtales, 120 baronniales et 435 non-titrées, pour un effectif total d’environ 26.000 personnes, soit 0,29% de la population suédoise.

La noblesse suédoise est regroupée au sein du «Riddarhuset» (maison de la noblesse), association qui gère plus de 300 fondations, ainsi que le «palais de la noblesse» à Stockolm. L’ouvrage de référence qui recense la noblesse suédoise est le «Sveriges Adelskalender», 2004, édité par Förlagsystem AB, Box 30195, SE 10425 Stockholm.

 

 

 

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